fbpx

Mentions légales

Introduction

Les présentes mentions légales déterminent les règles d’accès au présent site et ses conditions d’utilisation. En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et vous vous engagez à les respecter sans réserve. Ces mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à celles-ci relèvera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de PARIS.

 

Informations Légales

Le présent site est la propriété de la société JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION – Société par Actions Simplifiée, au capital de 18 164 090,25 €, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 318 947 132, dont le siège social est situé 9 boulevard Romain Rolland – 75014 PARIS, FRANCE– N° de TVA intracommunautaire : FR40318947132 – Numéro d’identifiant unique (IDU) délivré par l’ADEME : FR210392_01KQZW – Tel : 01.83.61.83.00.

Directeur de la Publication : Jean-Marc BIGOT.

Ce site a été créé par l’agence RPRSNT domiciliée 14 rue Victor Massé 75009 Paris, et est édité par la Société JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION.

Hébergeur : W3line domiciliée 10 ter rue Pasteur – 26500 BOURG LES VALENCE, FRANCE (Tél : 04.75.82.81.01)

Crédits photos : Dupont Lewis and Sons, Manon Bouju, Shutterstock, Virginie Fouquet, Capfood avec Capucine STAUFF et l’agence RPRSNT

Droits d’auteur 

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Jacquet Brossard Distribution  ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site painsjacquet.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Jacquet Brossard Distribution  à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

Toute autre utilisation non expressément autorisée du site painsjacquet.com ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de Jacquet Brossard Distribution passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Jacquet Brossard ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Jacquet Brossard Distribution  se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site painsjacquet.com.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Jacquet Brossard  Distribution met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site painsjacquet.com.

Les sites extérieurs au Groupe Jacquet Brossard ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Jacquet Brossard Distribution qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Pour nous contacter

Service Consommateurs Brossard
Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT BEAUZIRE France
Téléphone : 0 805 62 10 63

Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à administrer un concours, une promotion ou une enquête, fournir un contenu publicitaire personnalisé ou vous contacter par e-mail. Vos données à caractère personnel seront conservées par nos services pendant 6 mois et sont destinées exclusivement aux personnes habilitées à connaître vos données en raison de leurs fonctions. Conformément au Règlement Européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de limitation, de rectification, de suppression, d’opposition de vos données, ainsi que votre droit à portabilité de vos données en écrivant à l’adresse courriel dpo@jacquetbrossard.com ou à l’adresse postale suivante : JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION SAS – Délégué à la Protection des Données – 9 boulevard Romain Rolland – CS 20053 – 75675 PARIS Cedex 14.

Pour en savoir plus sur la politique du groupe Jacquet Brossard Distribution  en matière de protection des données personnelles de ses clients, veuillez consulter notre  « Politique de confidentialité ».

Cookies

Ce site utilise des cookies. Ces fichiers stockés au sein du navigateur internet de votre ordinateur, tablette ou smartphone nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils ne sont utilisés que pour la bonne marche du présent site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur, tablette ou smartphone. Merci de lire notre Politique de Cookies pour plus d’informations.

Pour en savoir plus, consultez la page « Politique de cookies».